Compte-rendu Conseil d’Ecole du 2 décembre 2009

Compte rendu APE du Conseil d’école du 2 décembre 2009

Les participants :

Hayat Merabet – Directrice du primaire, qui préside le Conseil

Représentants des personnels enseignants et non-enseignants:

Marie Bourbon – FLSCO

Stéphane Chammah – CE1 A

Céline Charat – CP A

Jean-Charles Clorennec – MS B

Anne Dejean – MS A

Jean-Yves De Paris – CM2 A

Anne-Laure Ludot – Documentaliste

Corinne Marcel-Huet – PS A

Anita Morikawa – GS A

Anne-Sophie Perhirin – CE2 A

Cécile Pin – Conseillère pédagogique

Didier Roszak – CM1 A

Ayumi Tomala – Japonais

Carol Vallet – Anglais

Représentants des parents d’élèves :

N’Dickou Shibata – APE

Nathalie Etzenbach-Huguenin – APE

Céline Viola – APE

Dominique Péguin – AF-FCPE

Ayoka Mizobe – AF-FCPE

Marion Frenkenberg – AF-FCPE

Catherine Brix – AF-FCPE

Corinne Aso – AF-FCPE

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初等科学校管理評議会 APE議事録 2009年12月2日

初等科学校管理評議会 APE議事録 2009122

出席者:

評議会議長

アヤット・メラベ/初等科校長

教職員代表:

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APE Notes of the 2nd of December’s Conseil d’Ecole

APE Notes of the 2nd of December’s Conseil d’Ecole

Attendees :

President, Hayat Merabet – Primary school Director

Teachers and non-teachers Representatives

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Conseil d’Ecole du 20 mai 2009

Le 20 mai dernier a eu lieu le dernier Conseil d’Ecole de cette année scolaire.

Vous pouvez trouver en pièce jointe le compte-rendu des principaux points abordés. (Cliquer ici pour le télécharger : resume-du-conseil-decole-de-mercredi-20-mai-2009)

Les sujets de discussion ont porté principalement sur la structure pédagogique de la rentrée qui, suite à la baisse des effectifs dans le contexte économique difficile, amène à la fermeture de deux classes, et à la suppression de 3 postes (2 enseignants et 1 aide-maternelle).
Le directeur nous a présenté les résultats du sondage sur les horaires et les heures de soutien, résultats sur lesquels parents et enseignants ne se rejoignent pas.
Les sujets d’hygiène, suite à l’épidémie de méningite et à la menace de pandémie de grippe A-H1N1 ont bien entendu été largement abordés, et nous avons relayé le mécontentement dont vous aviez pu nous faire part juste avant les vacances de printemps.
Enfin, nous avons longuement discuté sur les horaires d’enseignement des langues, qui, suite à la réforme horaire Darcos, occupent une part plus importante du temps scolaire, en particulier en cycle 3.

Tous ces points sont détaillés dans le compte-rendu ci-joint, et nous vous invitons à le lire attentivement pour nous faire part de vos commentaires.

Ce conseil d’Ecole était le dernier de cette année scolaire. Une nouvelle directrice sera présente à la rentrée.

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Conseil d’Ecole du 28 janvier 2009

Vous pouvez télécharger le procès-verbal officiel du Conseil d’Ecole du 28 janvier 2009 en cliquant sur le lien ci-après :pv-2nd-conseil-decole1

Bonne lecture !

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Conseil d’Ecole du 28 janvier 2009

05-des-hommes-pareils

Compte Rendu de la réunion du Conseil d’Ecole du 28 janvier 2009

Etaient présents :
- les représentants des enseignants des 3 cycles de la maternelle au primaire et des enseignants de langue (anglais).
- les représentants des deux associations de parents d’élèves et le directeur du Primaire.

En préambule :
Nous souhaitons vous faire part d’une déconvenue « réglementaire » de vos représentants APE.
La proposition des questions a été par erreur envoyée avec un jour de retard ( le 22 janvier au lieu du 21 pour une réunion le 28).
Le directeur n’a pas accepté de les inscrire à l’ordre du jour envoyé le 22 .
Il a argumenté le refus sur 2 points: le réglementation du Conseil d’école et l’équité de traitement, l’AF-Fcpe ayant connu la même situation l’année dernière.
Au Conseil d’école, il n’y a pas de questions diverses ( contrairement au Conseil d’établissement, dont le dépôt de délai de questions est de 3 jours avant la date de la réunion). Vous l’aurez compris, la tenue du Conseil d’école est strictement réglementée.
Le directeur nous a proposé de faire des réponses écrites aux questions non traitées à l’ordre du jour.
Nous avons souhaité faire une remarque préliminaire au début de la réunion pour informer les participants de l’excès de formalisme qui prévaut dans l’organisation du Conseil d’école, l’AF s’est associée à notre remarque.
Vous retrouverez ces questions en fin de compte-rendu.

L’ordre du jour

Ordre du jour du 2e conseil d’école
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 1er conseil d’école
ASPECTS PEDAGOGIQUES
1- Les projets pédagogiques
Les classes de découverte
°    Fête de l’école
3- Organisation de la coopérative
Le nouveau bureau
Le bilan comptable
Rapport d’activité
4 – langues vivantes
°  Horaires en 2009/10
5- livrets scolaires
ASPECTS ADMINISTRATIFS
Effectifs à la rentrée de janvier 2009
Calendrier scolaire 2009/2010
Rythmes scolaires : les diverses propositions d’organisation de la semaine scolaire
Activités périscolaires : projet de garderie en maternelle

Les voyages scolaires
Les voyages scolaires sont auto-financés, le budget est pris en charge par les familles, avec une participation de la coopérative scolaire.
Il y a 6 projets pour l’année 2008-2009.
Le voyage scolaire est un projet personnel et pédagogique de l’enseignant.
Depuis cette année, la direction du LFJT ne souhaite plus accorder un jour de récupération pris sur une journée de classe, cette pratique n’étant pas en conformité avec les textes.
Cette suppression a été annoncée après que les projets aient été organisés, en conséquence certains séjours ont été raccourcis d’une journée.
Ce qui a été le cas d’un premier séjour réalisé en janvier pour une classe de CM1.
Lorsque la durée est écourtée, si il y a un trop perçu par rapport aux factures du séjour, les familles seront remboursés si le montant est supérieur à 2000 yens.
( en dessous, le versement du trop perçu est versé à la caisse de solidarité de l’école).
Dans l’avenir, il semblerait que la suppression de ce jour de repos remette en cause l’organisation de voyages scolaires.
Le directeur informe qu’il sera possible de demander des dérogations au cas par cas auprès de l’inspecteur d’académie (basé à Pékin).

Fête de l’école
La direction de l’école souhaite renouveler la réalisation d’une fête de fin d’année avec une équipe d’organisateurs constituée par les délégués de classe volontaires .
Ce fut la formule adoptée l’année dernière. Les enseignants ne souhaitent pas y participer étant trop occupés par le travail de classe.
Cette fête d’école en version simplifiée (sans spectacle des enfants ) propose  des stands de jeux conçus, réalisés et tenus par les parents d’élèves, un repas assuré par l’école, une tombola pour laquelle il reste à définir la composition des responsables (l’année dernière, des enseignants étaient responsables aidés par des parents).
L’argent recueilli  par la vente de tickets de jeux et tombola est la principale source de recettes de la caisse de Coopérative.

La coopérative

Les responsables de la caisse de la coopérative sont 4 enseignants volontaires.
Les recettes de l’année dernière 2007-2008:
Principales sources de revenus:
- fête de l’école: 1.345.584 yens
- livre de l’année:  512.350
- photos                235.560
Autres sources:
Une des source de revenus a disparu avec l’arrêt du distributeur de boissons

Projet: vente de tee-shirt du LFJT

En caisse : le solde est d’environ 4.400.000 millions de yens avec 1 million gardé en provision pour raison fiscale.

La caisse de la coopérative participe à financer les projets pédagogiques, les sorties et les intervenants extérieurs.
Le budget prévisionnel pour l’année en cours 2008-2009 participera au financement de la photo de classe, des événements festifs (la fête de l’école) et aux projets de sortie ou séjours avec une répartition sur tous les niveaux de la maternelle au primaire.

Langues vivantes
L’organisation par groupe de niveaux est maintenu pour le cycle 3 pour 2 heures hebdomadaire de langue : un groupe débutant, un groupe intermédiaire, un groupe bilingue avec passage possible dans un sens comme dans l’autre selon l’évolution du niveau de l’enfant

Pour le cycle 2, pour 1h30 hebdomadaire avec, depuis cette année, mise en place de 2 niveaux de groupes hétérogènes , favorisant des interactions pour le groupe mélangé des niveaux débutants et  intermédiaires.

(A noter que pour l’enseignement du japonais, les groupes de niveaux sont maintenus )

Le bilan à l’issue du premier trimestre est très positif:
- des groupes qui favorisent des échanges et stimulent les enfants débutants
- un gain de temps sur le temps réel de travail de 5 à 10 mn, suppression des déplacements de transfert de salle de classe.

Nouveauté:

Une demande des enseignants: réduire pour le cycle 3 le nombre d’heures à 3 heures (1h30 par langue)
Leurs arguments : dans l’application des nouveaux programmes et des nouveaux horaires , ils rencontrent des difficultés d’aménagement horaire du travail de l’enseignement du socle commun ( -2h ) par rapport aux temps de l’enseignement des langues.
Les enseignants de langue seraient partagés sur la pertinence de cette modification, certains proposant de compenser cette réduction horaire par une introduction de l’enseignement des langues des la Petite section de maternelle.
Les parents d’élèves ne sont pas favorables à une réduction du temps des langues, les heures de langues sont en plus par rapport aux 24 heures hebdomadaires obligatoires dans tous les établissements scolaires qui dépendent de l’Education Nationale,  l’application de la réforme des programmes et des horaires étant sur les 24 heures préconisés par les textes.

L’APE soutient et approuve toutes les améliorations possibles pour un enseignement de qualité des langues, ce qui s’inscrit dans le statut spécifique du LFJT, un établissement à enseignement renforcé des langues et pour cela bénéficie d’une dérogation horaire ( 24/26 heures hebdomadaire).
Cette proposition des enseignants du socle commun sera discute et vote au Conseil du 3ème trimestre.

Livret scolaire

Il est présenté par le directeur comme un contrat d’apprentissage pour une période donnée, c’est un suivi du parcours de chaque élève.
La notation porte donc sur des étapes d’acquisition de niveau 1 à 4, c‘est un niveau de compétence qui est évalué et non pas des contenus d’évaluation.
D’autres enseignements seront intégrés, le livret informatique pour le cycle 3, 1ère éducation à la route, attestation en langue en fonction du cadre européen.
Un groupe d’enseignant travaille à l’homogénéisation du livret scolaire.

Les effectifs

Nouveauté:
Une tendance observée depuis la rentrée de septembre: la  baisse des effectifs du LFJT, alors que depuis 5 ans la tendance était a une hausse constante
De plus il y aurait selon une formule de la direction: » peu de facteurs éclairants sur l’avenir ».
On est à -6 élèves au primaire et – 14 élèves au secondaire. (Habituellement, les calculs prévisionnels des effectifs se font au cours du 2 ème trimestre sur les ré-inscriptions sur l’année prochaine et les nouvelles inscriptions ).

Pour les classes maternelles/question sur les groupes francophones et non francophones et les méthodes de travail
La direction donne la composition des PS comme suit:
50% pour un groupe de langue maternelle française= 30 élèves
25% de langue maternelle japonais = 13 élèves
15% de langue autres ou tiers  = 15 élèves
La direction répond que c’est aux enseignants de modifier et adapter les pratiques méthodologiques à la composition de la classe ( en nombre et langue parlée)

Le calendrier scolaire

Rentrée des enseignants le mardi 1er septembre
Rentrée des élèves le mercredi 2 septembre
Vacances
Automne: samedi 17 octobre au dimanche 1 novembre (Formation continue des enseignants (FOCO) : 28/29/30 octobre)
Fin d’année: samedi 19 décembre au dimanche 4 janvier 2010 inclus
Hiver: samedi 20 février au dimanche 7 mars inclus
Printemps: samedi 24 avril au dimanche 9 mai inclus
Fin des cours: mardi soir 29 juin 2010
Jours fériés japonais chômés:
mercredi 23 septembre
lundi 23 novembre
jeudi 11 février
lundi 22 mars

Extrait du Compte-rendu de la commission calendrier :
Les familles ayant souhaité que les vacances de fin d’année soient plus longues, mieux adaptées aux besoins des familles (déplacements des familles, repos de fin de trimestre des élèves) et cette demande ayant été soutenue par les enseignants et comprise par la direction de l’école, la durée des vacances de fin d’année est allongée d’une journée:
du samedi 19 décembre au lundi 5 janvier inclus ( initialement du 19/12 au 4/01)
En conséquence, la fin des cours sera le mercredi 30 juin 2010 au lieu du mardi 29 juin 2010.

Jours fériés japonais non chômés

mercredi 21 septembre
mardi 3 novembre
mercredi 12 octobre
lundi 11 janvier
Ces 3 dernières dates sont jugées trop près des dates de vacances scolaires.

Propositions sur l’organisation des rythmes scolaires

Suite à la demande, en juillet 2008 ( cf CR du CE ) des associations de parents d’élèves et des enseignants , demande approuvée par la direction de l’école, un sondage sur les options horaires de la réforme Darcos sera réalisée auprès des parents et des enseignants du primaire.
Deux dates sont proposées: du 16 au 20 février ou du 20 au 27 mars, date préférée par les représentants de parents d’élèves
La date retenue est: du 20 au 27 mars
Deux questions:
- la première portera sur les 4 options horaires:
1: maintien de l’option appliquée cette année et préconisée par la direction, 4 jours et demi avec un mercredi vaque par mois soit 8h30/15h00-15h15
2: 5 jours par semaine soit 8h30/14h30
3: 4 jours par semaine avec 1 sur 2 mercredis vaques par mois soit 8h30/15h30-15h45
4:  4 jours par semaine avec tous les mercredis vaqués

- la deuxième sur le mode d’organisation horaire des heures de soutien:
Est-ce que les heures de soutien peuvent se faire sur les heures de langue ?
(organisation actuelle et qui rend quasi optionnel l’enseignement d’une 2ème langue, bien que les parents concernes sont censés donner leur accord).

La direction de l’école présente ce sondage comme une consultation auprès des parents.
Les résultats ne déterminent pas automatiquement le choix.
La décision finale appartient à la direction et au service culturel de l’ambassade (autorité de tutelle ) avec l’accord obligatoire de l’AEFE ( Agence pour l’Enseignement du Français à l’Etranger, autorité de tutelle au Ministère des affaires étrangères ) et de l’inspecteur académique (basé à Pékin ).

Activité péri-scolaire, ouverture d’une garderie maternelle

L’APE a été approchée en début de premier trimestre au sujet d’une ouverture de garderie maternelle.
Nous avons souhaité ouvrir un discussion à ce sujet aussi bien auprès des membres du Comité APE que des personnes extérieures comme des enseignants.
Nous n’avons pas donné suite.
L’APE propose et organise une vingtaine d’activités artistiques, académiques et sportives tous les jours de la semaine après les heures de classe et pour tous les élèves de la maternelle, au primaire comme au secondaire.
Cela représente une charge et responsabilité conséquentes, nous souhaitons développer des activités qui participe au bien-être et au bien vivre, dans des conditions de calme après la journée scolaire des enfants, comme les activités existantes de l’APE l’éveil corporel, l’initiation a la danse, l’initiation a la musique, arts visuels, fun with english, football  sur tous les jours de la semaine.

Questions proposées par lʼAPE-Fapee pour le Conseil dʼEcole du 28 janvier 2009

Les effectifs :
-nombre de départs en janvier.
-bilan départ/arrivées en janvier
-prévision départs dʼici juin et en juin
-prévision effectifs rentrée 2009
-il semblerait que les effectifs restent élevés en maternelle, avec en particulier beaucoup
dʼenfants non francophones, remettant en cause la qualité de lʼenseignement. Serait-il
possible dʼavoir une représentation chiffrée de la situation en maternelle ?
La sécurité :
Suite à quelques incidents récents (bris de lunettes répétés, observation de récréations
“agitées”), notre association sʼinterroge sur lʼorganisation et les consignes données aux
surveillants sur leur mission : existe-t-il des consignes telles que ne pas être assis sur un
banc, ne pas tourner le dos à une partie de la cour, nombre de surveillants vs nombre
dʼenfants ou superficie de la cour ?…
Lʼétat du mobilier et de lʼimmobilier :
-Les carreaux cassés des escaliers ont-ils été réparés (accident en décembre avec points
de suture)
-Les différentes dégradation relevées ont-elles été vérifiées et si nécessaires, y a t-il eu
réparation ?
La prise en charge médicale :
-La direction de lʼécole/lʼinfirmière pourrait-elle mettre au point un formulaire/fiche remise
aux parents devant emmener leur enfant à lʼhôpital suite à un accident. Sur cette fiche
pourrait figurer non seulement un plan et une adresse en japonais (particulièrement utile
pour les taxis), mais également quelques mots de présentation de lʼaccident…
-Si un autre hôpital est recommandé, lʼinfirmière doit-elle demander lʼautorisation à la
direction de lʼécole ?
Lʼenseignement des langues :
- Quel est le bilan sur la nouvelle répartition sur deux niveaux?
- Quel est le nombre d’élèves par groupe de niveau, est ce que le travail se fait au mieux
de l’apprentissage?
- Quelles sont les méthodes de travail?
- Y -a -t -il une égalité d’apprentissage lorsque des enfants en soutien n’ont plus le même
nombre d’heures de langue?
Classes vertes/classes de neige :
- Quelle est la raison des séjours écourtés de plusieurs classes ( de neige et Hokkaido )?.
- Lorsqu’un projet de séjour est modifié après paiement des frais initiaux par les familles,
quelles sont les modalités d’information et de remboursement des familles?
La réforme horaire :
- Quel est le bilan des enseignants:
-sur le nouvel horaire
-sur le travail en classe après application de la réforme Darcos des programmes?

Les réponses écrites de Monsieur le directeur du primaire Monsieur Rabier

Quelques éléments de réponse aux questions  ci-dessous non retenues pour l’ordre du jour du dernier conseil d’école :

La sécurité :
Suite à quelques incidents récents (bris de lunettes répétés, observation de récréations
“agitées”), notre association sʼinterroge sur lʼorganisation et les consignes données aux
surveillants sur leur mission : existe-t-il des consignes telles que ne pas être assis sur un
banc, ne pas tourner le dos à une partie de la cour, nombre de surveillants vs nombre
dʼenfants ou superficie de la cour ?…

Oui, ces consignes existent. Elles sont données par la direction de l’école aux surveillants en début d’année et répétées régulièrement en début et fin de  trimestre. Les surveillants sont invités à la mobilité et être présents au milieu des élèves pour certains, un peu plus en recul pour une vision  d’ensemble pour les autres. Les espaces sont partagés entre tous.
Monsieur Hantson assure la coordination des surveillants et nous indique les dysfonctionnements éventuels.

Lʼétat du mobilier et de lʼimmobilier :

- Les carreaux cassés des escaliers ont-ils été réparés (accident en décembre avec points
de suture)
- Les différentes dégradation relevées ont-elles été vérifiées et si nécessaires, y a t-il eu
réparation ?

Les travaux indiqués ci-dessus ont été faits. Chaque période de vacances est l’occasion de faire des travaux de réparation et de maintenance.
En cas d’urgence nos agents interviennent en fin ou cours de journée.

La prise en charge médicale :
- La direction de lʼécole/lʼinfirmière pourrait-elle mettre au point un formulaire/fiche remise
aux parents devant emmener leur enfant à lʼhôpital suite à un accident. Sur cette fiche
pourrait figurer non seulement un plan et une adresse en japonais (particulièrement utile pour les taxis), mais également quelques mots de présentation de lʼaccident…
- Si un autre hôpital est recommandé, lʼinfirmière doit-elle demander lʼautorisation à la
direction de lʼécole ?

Le plan est déjà donné et nous prévenons l’hôpital par téléphone de l’arrivée d’un malade ou blessé. Pas de problème nous pouvons travailler à la rédaction d’une fiche-suivi école-hôpital…
Oui, l’infirmière ne peut adresser l’enfant et sa famille  que vers l’hôpital conventionnée avec l’école.

Mais les familles peuvent émettre un autre choix…

Effectifs en maternelle et équilibre entre groupe francophone et non francophone
Les classes sont faites de manière équilibrée avant la rentrée mais les arrivées après celle-ci peuvent modifier un équilibre initial.

Dans le souci de toujours mieux vous représenter, nous vous encourageons à nous faire part de tous vos avis, commentaires et questions.

Vos représentants APE.

Pour le télécharger : Compte-rendu Conseil d’Ecole

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PV du Conseil d’Ecole du 5 novembre 2008

Voici le PV officiel du Conseil d’Ecole du 5 novembre 2008.

Vous pouvez y accéder ici :   pvconseilecole051108definitif

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Conseil d’Ecole

Voici le compte-rendu non officiel du Conseil d’Ecole qui a eu lieu mercredi dernier, en particulier les réponses aux questions que nous avions posées.

Les effectifs
Les élèves
L’école compte cette année 661 élèves, contre 675 en juin dernier, soit une baisse non expliquée.
La répartition est la suivante:
- 80% d’élèves français
- 8% d’élèves japonais
- 12% d’élèves d’autres nationalités (30 nationalités au total)

M.Rabier précise que cette répartition est relativement constante et que l’accueil des étrangers se fait sur un axe pédagogique de l’AEFEde promotion de la langue française à l’étranger.

Les professeurs
L’école compte un enseignant de plus, en japonais.

La cantine
M.Rabier précise qu’il existe 6 services entre 11h15 et 13h, il y a 16 surveillants dont 8 aides maternelle, 3 espaces cantine + 3 espaces récréation.
Les enfants disposent de 30mn pour manger + 30mn de récréation pendant laquelle
il n’y a pas d’activité vraiment organisée.

La sécurité
Monsieur Rabier a rencontré le 9 octobre dernier la police du commissariat de Kojimachi. La police se félicite des mesures entreprises par le LFJT, à l’initiative des associations de parents d’élèves (auxiliaires de sécurité), permettant de réduire les risques d’accidents à la sortie de l’école.
La police de Kojimachi sera invitée aux réunions de pré-rentrée à la rentrée 2009.
Les associations de parents d’élèves vont diffuser prochainement un communiqué commun sur la sécurité aux abords de l’école.

Le remplacement des aide-maternelles en absence provisoire
Depuis le début de l’année, les aide-maternelles n’étaient pas remplacées en cas d’absence temporaire pour des raisons d’économie (4 demi-journées concernées depuis le début de l’année).
Considérant leur présence fondamentale pour la qualité de l’enseignement et la sécurité des enfants, nous avions demandé leur remplacement.
Le Conseil d’Ecole a voté à l’unanimité leur remplacement.

Le point sur le CP bilingue français-anglais
La classe est composée de 27 élèves dont 6 nouveaux venant d’autres classes bilingues de France ou d’Asie. Le bilan est très positif.
Seul un petit problème matériel s’est présenté : les ouvrages de langue anglaise sont arrivés en retard. Les commandes seront donc passées plus tôt cette année.

Les responsables de classes bilingues communiquent entre collègues au niveau de la zone Asie. Un manuel de mathématiques commun à toute la zone est ainsi en cours d’élaboration.

Le soutien scolaire

Le LFJT proposait déjà, l’an passé, des heures de soutien, pris sur les heures de langue.
Suite à l’application de la réforme Darcos, les heures d’enseignement sont passées de 28 à 26 heures. Simultanément, les heures de soutien sont passées de 34,5 h à 56 h auxquelles il faut ajouter 8h30 d’ateliers de langue en maternelle.
Les heures de soutien sont dispensées par les enseignants, après accord avec les parents, sur les heures de langue (japonais pour les francophones, anglais pour les japonophones, les parents donnant leur accord sur cet arbitrage.

Le soutien est dédié par ordre de priorité :
au français
aux mathématiques
à la méthodologie (développement des compétences transversales).

Cette année, 100 élèves bénéficient de soutien (56 en élémentaire, 44 en maternelle).
Ce soutien est ponctuel ou sur la durée, suivant les besoins de l’élève.

Les informations envoyées aux parents
Il nous avait été fait la demande de traduire certaines informations envoyées aux parents, en anglais en particulier.
Le LFJT étant une école française, la langue de communication est le français.
En cas de besoin, une information peut être dispensée en anglais ou en japonais, mais cela ne peut être systématisé.
Il appartient aux familles de relayer les informations concernant la sécurité aux abords de l’école aux personnes en charge de l’accompagnement des enfants à l’école.

D’autres informations plus générales ont été abordées lors de ce conseil d’école. Vous les trouverez prochainement sur notre site dans le compte-rendu officiel.

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Qu’est-ce qu’un Conseil d’Ecole et un Conseil d’Etablissement ?

Cette semaine auront lieu les élections de vos représentants au Conseil d’Ecole et au Conseil d’Etablissement. Les membres du Conseil du 2nd degré seront cette année cooptés parmi les membres élus au Conseil d’Etablissement.
Afin de vous permettre de mieux comprendre le rôle et le fonctionnement de ces instances, et l’importance de ces élections, nous avons souhaité vous les présenter à travers les documents émis par la fédération à laquelle l’APE a choisi de s’affilier, la Fapee (Fédération des Associations de Parents d’Elèves a l’Etranger. Elle réunit des APE indépendants de près de 100 établissements sur tous les continents: Londres, Madrid, Bruxelles, Moscou, Sao pPaulo, Bangkok, Abu Dhabi, Tunis, Pekin…….Loin des clivages hexagonaux, la Fapee refuse toute affiliation politique ou religieuse, elle est exclusivement au service de tous les parents et respecte les points de vue de ses adhérents (pas de mot d’ordre).
La Fapee est dans une démarche de partenariat avec les autorités de tutelle pour développer l’enseignement français a l’étranger.
Elle siège au Conseil d’administration et à la Commission Nationale des Bourses de l’AEFE et dans toutes les instances de concertation
).

Un conseil d’école est instauré dans tous les établissements qui comprennent un enseignement du premier degré placé sous la responsabilité d’un directeur d’école.
Lorsque l’établissement ne comprend que du premier degré, le conseil d’école exerce les attributions du conseil d’établissement.
Un conseil du second degré est mis en place dans les établissements qui comprennent un enseignement du second degré.
Lorsque l’établissement ne comprend que du second degré, le conseil du second degré exerce les attributions du conseil d’établissement.
Un conseil d’établissement compétent pour le premier degré, le second degré et, le cas échéant, les classes post-bac, est institué dès lors qu’il existe au sein des établissements à la fois un conseil d’école et un conseil du second degré.

Le Conseil d’Ecole

Fonctionnement

Le conseil d’école est constitué pour une année et siège valablement jusqu’au renouvellement de ses membres.
Le conseil d’école se réunit sur un ordre du jour précis au moins une fois par trimestre et obligatoirement dans les quinze jours francs qui suivent la proclamation des résultats des élections.

Il peut également être réuni à la demande du directeur de l’école ou de la moitié de ses membres ayant voix délibérative.
L’ordre du jour et les documents préparatoires sont adressés aux membres du conseil au moins dix jours francs avant la date de la réunion. Ce délai peut être réduit à trois jours en cas d’urgence.

A chaque début de séance, le président fait procéder à la désignation d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint, chargés d’établir le procès-verbal. Le secrétaire adjoint est choisi à tour de rôle parmi les représentants des personnels et des parents d’élèves.
Le procès-verbal est dressé par le président et consigné dans un registre spécial conservé à l’école. Un premier exemplaire est adressé au conseil d’établissement et annexé à son procès-verbal et un deuxième est affiché en un lieu accessible aux parents d’élèves.

Attributions

Le conseil d’école adopte le règlement intérieur de l’école sur proposition du directeur d’école.

Ce conseil est obligatoirement consulté pour avis sur toutes les questions ayant trait au fonctionnement et à la vie de l’école, notamment sur :

- les structures pédagogiques et la composition des classes
- l’organisation du temps scolaire et du calendrier
- le projet d’école ou le projet d’établissement dans sa partie 1er degré sur proposition du conseil des maîtres
- les actions particulières permettant d’assurer une meilleure utilisation des moyens alloués à l’école et une bonne adaptation à son environnement
- les conditions de scolarisation des enfants handicapés en prenant en compte les contraintes locales
- les activités périscolaires et complémentaires
- les projets et l’organisation des classes de découverte
- les questions relatives à l’hygiène, à la santé et la sécurité des élèves dans le cadre scolaire et périscolaire
- la restauration scolaire
- les principes de choix des matériels et outils pédagogiques
- les propositions d’actions de formation présentées par la cellule formation continue
- les questions relatives à l’accueil, à l’information des parents d’élèves et les modalités générales de leur participation à la vie scolaire.

Il adopte son propre règlement intérieur.

Le conseil d’Etablissement

Composition

Le conseil d’établissement est une instance tripartite composée en nombre égal de membres de droit représentant l’administration, de représentants des personnels de l’établissement et de représentants des parents d’élèves et des élèves.

Le nombre des membres de droit détermine le nombre des membres du conseil d’établissement.

Parmi les représentants des personnels, il convient de veiller à une répartition équilibrée entre les enseignants du premier et du second degrés, ainsi qu’à la présence sur les listes de personnels des établissements rattachés à l’établissement principal dans les groupements de gestion.

Le chef d’établissement préside le conseil d’établissement.

Membres siégeant avec voix délibérative
• Les représentants de l’administration :
− le chef d’établissement
− le ou les adjoints au chef d’établissement
− le gestionnaire comptable
− le conseiller principal d’éducation le plus ancien dans l’établissement
− le ou les directeurs des classes primaires
− le conseiller de coopération et d’action culturelle ou son représentant.

• Les représentants des parents d’élèves et les représentants des élèves du second degré.

• Les représentants des personnels d’enseignement et d’éducation et des personnels administratifs et de service.

Membres siégeant à titre consultatif :
− le consul de France ou son représentant
− les délégués à l’Assemblée des français de l’étranger de la circonscription géographique concernée ou leurs représentants désignés par l’ambassadeur de France sur proposition des élus
− deux personnalités locales choisies pour leur compétence dans le domaine social, économique et culturel sur proposition du chef d’établissement
− deux représentants du conseil de gestion ou du conseil d’administration de l’organisme gestionnaire dans les établissements conventionnés.
Lorsqu’il existe un conseil de la vie lycéenne, son vice-président assiste de droit au conseil d’établissement.

Le président peut inviter aux séances du conseil toute personne dont la consultation est utile en fonction de l’ordre du jour.

Attributions

Les attributions du conseil d’établissement sont les mêmes pour un établissement en gestion directe et pour un établissement conventionné.
Il est compétent pour tout ce qui concerne les questions pédagogiques et éducatives de l’établissement.
Il ne saurait se substituer à la direction de l’Agence ou de l’organisme gestionnaire dans les domaines qui leur sont propres.

Il adopte son propre règlement intérieur.

Le conseil d’établissement adopte :
- le projet d’établissement, sur proposition du conseil d’école et du conseil du second degré
- le règlement intérieur de l’établissement après consultation des instances préparatoires (conseil d’école et conseil du second degré)
- les horaires scolaires et le calendrier de l’année scolaire
- la proposition de la carte des emplois des personnels expatriés et résidents

Il émet un avis sur :
− les propositions d’évolution des structures pédagogiques et la composition des classes
− les projets d’actions pédagogiques
− le programme des activités des associations et des clubs fonctionnant au sein de l’établissement en tenant compte des autorisations temporaires d’occupation des locaux
− les questions relatives à l’accueil et à l’information des parents d’élèves, les modalités générales de leur participation à la vie de l’établissement
− la programmation et le financement des voyages scolaires
− l’organisation de la vie scolaire
− les questions relatives à l’hygiène, à la santé et à la sécurité et les travaux à réaliser dans ces domaines
− l’accueil et la prise en charge des élèves handicapés
− la restauration scolaire
− les transports scolaires
− les délégations de service ou la passation de marchés
− les besoins budgétaires de l’établissement et l’utilisation des moyens attribués lors de la présentation du budget de l’établissement
− le plan des actions de formation, sur proposition de la cellule de formation continue.

Le budget et le compte financier de l’établissement, lesquels font l’objet d’un rapport de présentation de l’ordonnateur et du comptable chacun en ce qui le concerne, sont présentés au conseil d’établissement.
Le conseil d’établissement peut, à son initiative ou à la demande du chef d’établissement, donner un avis sur toute question intéressant la vie de l’établissement.

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Questions posées par l’APE lors du conseil d’école du 21 mai

Veuillez trouver ci-dessous les questions qui ont posées par l’APE lors du conseil d’école : 

Sécurité :
- Y a-t-il une hausse des accidents pendant le temps de récréation ? Quelle a été la gravité de ces accidents ?
- Quelle procédure a été suivie (ex : avertissement des parents, intervention de l’infirmière)?
- Quelles sont les procédures d’accompagnement et de surveillance quand les élèves circulent dans l’école ? Quel est le nombre de surveillants ?
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